Commune de mons

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Comptes rendus municipaux

Conseil Municipal du 21 janvier 2020

ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 13 novembre 2019  ADMINISTRATION Autorisation donnée à la Présidente du CCAS de créer une régie de recettes et de nommer les régisseurs liés Création d’un régime indemnitaire applicable au cadre d’emploi des techniciens Conditions d’application du compte-épargne temps CADRE

Conseil Municipal du 13 novembre 2019

ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 18 juin 2019  

Conseil Municipal du 18 juin 2019

ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 10 avril 2019 INTERCOMMUNALITE

compte rendu municipal du 10 avril 2019

ORDRE DU JOUR   APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 26 février 2019

compte rendu municipal du 26 février 2019

ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 18 décembre 2018 CONSEILLERS

compte rendu municipal du 16 février 2016

Ordre du jour Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 22 décembre 2015. Modification

compte rendu municipal du 30 octobre 2018

ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 28 juin 2018 PERSONNEL

compte rendu municipal du 28 juin 2018

INFORMATION PREALABLE  DE TISSEO COLLECTIVITE SUR L’EVOLUTION DU SERVICE PUBLIC DE TRANSPORTS EN COMMUN APPROBATION

compte rendu municipal du 10 avril 2018

ORDRE DU JOUR APPROBATION DES PROCES VERBAUX respectifs des conseils municipaux du 15 février  2017

compte rendu municipal du 15 février 2018

ORDRE DU JOUR APPROBATION DES PROCES VERBAUX respectifs des conseils municipaux du 13 décembre 2017
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