Commune de mons

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Compte-rendu du 22 décembre 2015

  • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 5 Novembre 2015
  • Personnel communal
    • Mise en place d’un Régime Indemnitaire
    • Modification d’horaire d’un poste d’atsem
    • Création d’un poste d’adjoint technique non permanent pour accroissement d’activité              Information :
    •  Titularisation au poste d’atsem –
    • Titularisation au poste d’agent technique
    • Stagiairisation de la secrétaire adjointe à la secrétaire de mairie
  • Recensement 2016
  •  Tarif des agents recenseurs
  • Plan communal de sauvegarde
    • Présentation
    • Demande d’avis
  • Zone de loisirs de Monac
    •    Autorisation de demande de subvention
  • Décision modificative
    • Régularisation comptable à la demande de la perception
  • Questions diverses

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