Commune de mons

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compte rendu municipal du 23 juin 2016

  • Approbation du compte-rendu du CM du 12 avril 2016
  • Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • Commission municipale – remplacement d’un conseiller
  • Schéma de mutualisation – Avis du conseil municipal
  • Personnel communal – Autorisations d’absence
  • Droit de préemption urbain – délégation de compétence-
  • Mise en accessibilité Mairie, Eglise, Zone de loisirs
  • Cimetière – révision de la durée des concessions –
  • Finances :
    • Participation financière pour inscription d’un enfant extérieur à la commune
    • Décision modificative- régularisation comptable
    • Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes
  • SDEHG : Branchement forain
  • Dissolution du SITPA
  • Questions diverses

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Tel : 05 61 83 63 66

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