Commune de mons

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compte rendu municipal du 14 avril 2015

Ordre du jour

  1.      Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 Janvier 2015
  2.      Démission d’un adjoint – Installation d’un nouveau conseiller municipal et élection d’un nouvel adjoint – Remplacements
  3.      Approbation du compte de gestion et vote du compte administratif 2014 – Affectation des résultats
  4.      Personnel communal – Création d’un poste de Rédacteur pour surcroît de travail – Convention avec le Centre de Gestion pour une mission d’aide au recrutement
  5.      Vote des 3 taxes
  6.      Vote des subventions
  7.      Vote du budget primitif 2015 – demande de subventions au Conseil Départemental
  8.      Indemnités Comptable public
  9.      SIAHS : Autorisation de signature de la convention avec le SBHG (Syndicat du Bassin Hers Girou) et répartition de l’actif et du passif
  10.   Programme Local Habitat 2015 – Feuille de route 2014-2019
  11.   Questions diverses :
  • a.      Information prestataire PEDT
  • b.     Information prestataire pour l’aménagement de la zone de loisirs de Monac

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