Commune de mons

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compte rendu municipal du 28 juin 2018

INFORMATION PREALABLE  DE TISSEO COLLECTIVITE SUR L’EVOLUTION DU SERVICE PUBLIC DE TRANSPORTS EN COMMUN

  1. APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 28 juin 2018
  1. ENFANCE –  Mode de gestion et d’exploitation du service public périscolaire
  1. FINANCES
    1. Tarifs du service public périscolaire
    2. Participation de la commune aux frais de scolarité des enfants  monsois scolarisés à Drémil-Lafage
    3. Décisions modificatives
    4. Convention de groupement de commandes RGPD
  1. URBANISME
    1. Modification de la délibération relative à la cession des espaces verts des lotissements Cantalauze I et II
    2. Modification du montant estimé par le SDEHG pour l’installation de deux horloges astronomiques
  1. CULTURE – Convention Marathon des mots
  1. QUESTIONS DIVERSES
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