Commune de mons

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Conseil Municipal du 1er juillet 2020

ORDRE DU JOUR

  •  APPROBATION DU PROCÈS VERBAL du conseil municipal du 9 juin 2020
  • FINANCES :
  1. Vote du compte administratif et approbation du compte de gestion
  2. Affectation des résultats
  3. Vote des 2 taxes
  4. Vote des subventions
  5. Vote du budget unique 2020
  • DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT AU SEIN DES DIFFÉRENTS SYNDICATS :
  1. Représentation au sein du syndicat départemental d’énergie de la Haute-Garonne
  2. Représentation au sein du syndicat mixte pour l’étude et la protection de l’environnement en Haute Garonne
  3. Représentation au sein du syndicat mixte pour la réhabilitation de l’ancienne décharge de Drémil-Lafage
  4. Représentation au sein du syndicat mixte déchetteries collectes sélectives traitement
  5. Représentation au sein du syndicat mixte d’études agglomération Toulousaine
  6. Représentation au sein du syndicat mixte du bassin Hers Girou
  • COMMISSION COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : ÉLECTION
  • ÉLECTION DES MEMBRES AU SEIN DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTES
  • DÉSIGNATION D’UN CORRESPONDANT DÉFENSE
  • DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS POUR REMPLACER DES AGENTS PUBLICS MOMENTANÉMENT INDISPONIBLE
  • APPROBATION DU PROJET GR46
  • APPROBATION DE LA CHARTE EXTRAMUNICIPALE
  • QUESTIONS DIVERSES

 

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