Comptes rendus municipaux
Vous trouverez sur ce site les comptes-rendus et les procès-verbaux des Conseils municipaux ainsi que les délibérations qui s’y réferent.
Conseil municipal du 11 décembre 2023
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/09/2023 DECISIONS DU MAIRE a) Décision du Maire n° 12/2023 relative à la...
Conseil municipal du 06 septembre 2023
ORDRE DU JOUR 1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/06/2023 3. RESSOURCES HUMAINES - ADMINISTRATIONa) Convention avec le CDG31 : aide au recrutement...
Conseil municipal du 25 janvier 2022
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/12/2021 DECISION DU MAIRE :Signature d'un avenant à la convention avec I'AUAT ENFANCEa) Election des...
Conseil municipal du 8 décembre 2021
ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/09/2021 ENFANCE Dénomination du groupe scolaire Renouvellement DSP périscolaire DECISION DU...
Conseil municipal du 02 septembre 2021
ORDRE DU JOUR 1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/05/2021 3- DECISIONS DU MAIRE : Choix du programmiste 4- CONSEIL MUNICIPAL Remplacement d'un...
Conseil municipal du 27 mai 2021
ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23/03/2021 3. CONSEIL MUNICIPAL 3,1/ Information du conseil municipal : Démission d'un conseiller...
Conseil municipal du 17 décembre 2020
ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/11/2020 RESSOURCES HUMAINES : a) Mise en place d’un cycle de travail annuel et attribution de jours d’ARTT pour les agents des services...
Conseil Municipal du 26 novembre 2020
ORDRE DU JOUR PREAMBULE Minute de silence pour Samuel PATY et pour les victimes de l’attentat de Nice APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/09/2020 TOULOUSE METROPOLE Dérogation au repos...
Conseil Municipal du 14 septembre 2020
ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2020 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 juillet 2020 Règlement intérieur du Conseil Municipal...
Conseil Municipal du 10 juillet 2020
ORDRE DU JOUR ELECTIONS SENATORIALES 2020 : élection et désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants.
Conseil Municipal du 1er juillet 2020
ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCÈS VERBAL du conseil municipal du 9 juin 2020 FINANCES : Vote du compte administratif et approbation du compte de gestion Affectation des résultats Vote des 2 taxes...
Conseil Municipal du 9 juin 2020
ORDRE DU JOUR Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 25 mai 2020 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Constitution des Commissions Municipales Constitution des...