L’actualité

Conseil municipal du 20 juin 2023

23 juin 2023


ORDRE DU JOUR

1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

2- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/04/2023

3- DECISIONS DU MAIRE

Décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations d’attributions consenties par le Conseil Municipal du 14/09/2020 (article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).

4- RESSOURCES HUMAINES

Créations de postes suite à avancements de grade – délibération 23/2023

 5- VIE DE VILLAGE

  • Création d’une commission extra-municipale culture – délibération 24/2023
  • Convention Partir en livre -délibération 25/2023

6- ENFANCE

    Convention ENT année scolaire 2023-2024 – délibération 2612023

     7- FINANCES

    Modification des statuts de la SPL-RJN (ZEFIL)- délibération 27/2023

     8- URBANISME

    Instauration des déclarations préalables pour travaux de clôture – délibération 28/2023

     9- INFORMATIONS DIVERSES

    • Notification du marché du groupe scolaire et organisation del ‘école pendant les travaux
    • Consultation des conseillers municipaux dans le cadre du renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales
    • Actualités école : modifications directions école et ALAE, effectifs école rentrée 2023
    • Achat du tracteur pour l’entretien des espaces verts
    • Gestion différenciée et débroussaillement

     10- QUESTIONS DIVERSES

    Rapports de convenances entre élus

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