Comptes rendus municipaux

Vous trouverez sur ce site les comptes-rendus municipaux des 2 dernières années.
Les comptes-rendus des années antérieures sont consultables à la Mairie de Mons.

Mons - Comptes-rendus municipaux
Conseil municipal du 17 décembre 2020

ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/11/2020 RESSOURCES HUMAINES : a) Mise en place d’un cycle de travail annuel et attribution de jours d’ARTT pour les agents des services...

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Conseil Municipal du 26 novembre 2020

ORDRE DU JOUR PREAMBULE Minute de silence pour Samuel PATY et pour les victimes de l’attentat de Nice APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/09/2020 TOULOUSE METROPOLE Dérogation au repos...

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Conseil Municipal du 14 septembre 2020

ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2020 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 juillet 2020 Règlement intérieur du Conseil Municipal...

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Conseil Municipal du 1er juillet 2020

ORDRE DU JOUR  APPROBATION DU PROCÈS VERBAL du conseil municipal du 9 juin 2020 FINANCES : Vote du compte administratif et approbation du compte de gestion Affectation des résultats Vote des 2 taxes...

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Conseil Municipal du 9 juin 2020

ORDRE DU JOUR Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 25 mai 2020 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Constitution des Commissions Municipales Constitution des...

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Conseil Municipal du 21 janvier 2020

ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 13 novembre 2019  ADMINISTRATION Autorisation donnée à la Présidente du CCAS de créer une régie de recettes et de nommer les...

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Conseil Municipal du 13 novembre 2019

ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 18 juin 2019   DEMISSION D’UN ADJOINT Réduction du nombre d’adjoints et modification du tableau des élus du conseil Remplacement...

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Conseil Municipal du 18 juin 2019

ORDRE DU JOUR   APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 10 avril 2019 INTERCOMMUNALITE Composition du conseil métropolitain de Toulouse Métropole Conventions de partenariat :...

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Conseil municipal du 10 avril 2019

ORDRE DU JOUR   APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 26 février 2019 FINANCES Vote du Compte administratif et approbation du Compte de gestion Affectation des résultats Vote des...

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Compte rendu municipal du 26 février 2019

ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 18 décembre 2018 CONSEILLERS MUNICIPAUX – Démission d’un adjoint et installation d’un nouvel adjoint aux finances PERSONNEL ET...

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