Comptes rendus municipaux

Vous trouverez sur ce site les comptes-rendus et les procès-verbaux des Conseils municipaux  ainsi que les délibérations qui s’y réferent. 

Mons - Comptes-rendus municipaux
Conseil municipal du 10 janvier 2024

ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/12/2023     ADMINISTRATION- RESSOURCES HUMAINES a/ Actualisation du régime indemnitaire tenant...

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Conseil municipal du 11 décembre 2023

ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE  MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/09/2023 DECISIONS DU MAIRE a) Décision du Maire n° 12/2023 relative à la...

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Conseil municipal du 06 septembre 2023

ORDRE DU JOUR 1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/06/2023 3. RESSOURCES HUMAINES - ADMINISTRATIONa) Convention avec le CDG31 : aide au recrutement...

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Conseil municipal du 20 juin 2023

ORDRE DU JOUR 1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/04/2023 3- DECISIONS DU MAIRE Décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations...

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Conseil municipal du 4 avril 2023

ORDRE DU JOUR 1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/02/2023 3- DECISIONS DU MAIRE Décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations...

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Conseil municipal du 13 février 2023

ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/01/2023 3. DECISION DU MAIRE 4. ADMINISTRATION-FINANCES a) Participation citoyenne : charte et...

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Conseil municipal du 16 janvier 2023

ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/11/2022 3. DECISIONS DU MAIRE Décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations...

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Conseil municipal du 29 novembre2022

ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/09/2022 CONSEIL MUNICIPALa) Information du conseil municipal - Démission d'un conseiller- Installation du...

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Conseil municipal du 29 septembre 2022

ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2.  ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/06/2022 3. DECISION DU MAIRE DM 22/2022  4. RESSOURCES HUMAINESAutorisation de recours au Service...

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Conseil municipal du 14 juin 2022

ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/04/2022 3. DECISIONS DU MAIRE 4. ENFANCEa) Renouvellement de la DSP ALAE : choix du délégataire –...

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Conseil municipal du 7 avril 2022

- ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/01/2022 DECISION DU MAIRE : Décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations...

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Conseil municipal du 25 janvier 2022

ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/12/2021 DECISION DU MAIRE :Signature d'un avenant à la convention avec I'AUAT ENFANCEa) Election des...

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