Comptes rendus municipaux
Vous trouverez sur ce site les comptes-rendus et les procès-verbaux des Conseils municipaux ainsi que les délibérations qui s’y réferent.
Conseil municipal du 06 septembre 2023
ORDRE DU JOUR 1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/06/2023 3. RESSOURCES HUMAINES - ADMINISTRATIONa) Convention avec le CDG31 : aide au recrutement...
Conseil municipal du 20 juin 2023
ORDRE DU JOUR 1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/04/2023 3- DECISIONS DU MAIRE Décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations...
Conseil municipal du 4 avril 2023
ORDRE DU JOUR 1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/02/2023 3- DECISIONS DU MAIRE Décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations...
Conseil municipal du 13 février 2023
ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/01/2023 3. DECISION DU MAIRE 4. ADMINISTRATION-FINANCES a) Participation citoyenne : charte et...
Conseil municipal du 16 janvier 2023
ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/11/2022 3. DECISIONS DU MAIRE Décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations...
Conseil municipal du 29 novembre2022
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/09/2022 CONSEIL MUNICIPALa) Information du conseil municipal - Démission d'un conseiller- Installation du...
Conseil municipal du 29 septembre 2022
ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/06/2022 3. DECISION DU MAIRE DM 22/2022 4. RESSOURCES HUMAINESAutorisation de recours au Service...
Conseil municipal du 14 juin 2022
ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/04/2022 3. DECISIONS DU MAIRE 4. ENFANCEa) Renouvellement de la DSP ALAE : choix du délégataire –...
Conseil municipal du 7 avril 2022
- ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/01/2022 DECISION DU MAIRE : Décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations...
Conseil municipal du 25 janvier 2022
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/12/2021 DECISION DU MAIRE :Signature d'un avenant à la convention avec I'AUAT ENFANCEa) Election des...
Conseil municipal du 8 décembre 2021
ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/09/2021 ENFANCE Dénomination du groupe scolaire Renouvellement DSP périscolaire DECISION DU...
Conseil municipal du 02 septembre 2021
ORDRE DU JOUR 1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/05/2021 3- DECISIONS DU MAIRE : Choix du programmiste 4- CONSEIL MUNICIPAL Remplacement d'un...