Comptes rendus municipaux

ORDRE DU JOUR  1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE  2- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/12/2025 3- ENVIRONNEMENT  a/ Approbation des modifications statutaires du Syndicat du...

ORDRE DU JOUR 1. PREAMBULE 2. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 3. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/09/2025 4. ADMINISTRATION GENERALE a) Création d’un emploi permanent de...

ORDRE DU JOUR  DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE  ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23/06/2025 ADMINISTRATION GENERALE Mise à jour du tableau des emplois - délibération 19/2025 ;...

ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE2. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/12/20243. DECISIONS DU MAIREa) Virement de crédit n°1 – Décision du maire n°01/2025 ;4....

ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/09/2024 DECISION DU MAIREa) Passation d'un marché public à procédure adaptée pour l'aménagement...

ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/12/2023     ADMINISTRATION- RESSOURCES HUMAINES a/ Actualisation du régime indemnitaire tenant...

ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE  MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/09/2023 DECISIONS DU MAIRE a) Décision du Maire n° 12/2023 relative à la...

ORDRE DU JOUR 1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/06/2023 3. RESSOURCES HUMAINES - ADMINISTRATIONa) Convention avec le CDG31 : aide au recrutement...

ORDRE DU JOUR 1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/04/2023 3- DECISIONS DU MAIRE Décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations...