ORDRE DU JOUR
- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/09/2024
- DECISION DU MAIRE
a) Passation d’un marché public à procédure adaptée pour l’aménagement du Cœur de village de la commune de Mons -Décision du maire n°21/2024; - ADMINISTRATION GENERALE et FINANCES
a) Mise à jour du tableau des emplois- délibération 55/2024;
b) Actualisation des modalités de mise en œuvre des heures complémentaires et supplémentaires – délibération 56/2024;
c) Avenant n°1 au contrat de santé collective- délibération 57/2024;
d) Passage d’une délégation de service public vers un marché public pour la gestion et l’exploitation d’un service public périscolaire sur la Commune de Mons – délibération 58/2024;
e) Demande de subvention au titre de la DETR 2025, du Conseil Départemental de la Haute-Garonne et Adoption du plan de financement du projet de tiers-lieu – délibération 59/2024;
f) Décision modificative n°03-2024 – délibération 60/2024; - VIE DE VILLAGE : COMMISSION CULTURE
g) Convention d’accueil d’un atelier participatif avec l’Établissement Public du Capitole – délibération 61/2024;
h) Modification du règlement intérieur de la salle des fêtes – délibération 62/2024;
i) Modification du règlement intérieur de la salle communale de l’espace Monac – Délibération 63/2024;
- ENVIRONNEMENT
a) Convention d’engagement-Programme Plant’arbre – délibération 64/2024; - ENFANCE
a) Modification du règlement intérieur de la Cantine scolaire et signature de la Convention triennale relative à la tarification sociale des cantines scolaires – délibération 65/2024; - VOEU
a) Vœu interpellant l’Etat sur les conditions d’accueil des gens du voyage afin d’améliorer leur prise en charge et lutter efficacement contre les installations illicites et leurs conséquences – délibération 66/2024; - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL
a) Approbation du rapport des mandataires 2023 de la SPL ZEFIL – délibération 67/2024;
b) Plan de sauvegarde communal : Présentation du DICRIM ;
c) Communication du rapport d’activité 2023 du SBHG;
d) Communication du rapport d’activité 2023 SDEHG;
INFORMATIONS DIVERSES
a) Suivi des travaux d’aménagement urbain et paysager.