ORDRE DU JOUR
- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
- MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR
- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/09/2023
- DECISIONS DU MAIRE
a) Décision du Maire n° 12/2023 relative à la création d’une régie de recettes du CCAS de Mons
b) Décision du Maire n° 13/2023 relative à la création d’une régie de recettes permanente ʺUtilisation du domaine public et animations – festivités – culture ʺ – Annule et remplace la décision de création de la régie de recettes « Utilisation du domaine public » du 22/07/2019
3) Décision du Maire n° 14/2023 relative à la passation d’un marché public en procédure adaptée concernant la fourniture et la livraison de repas pour la cantine scolaire l’école Thomas PESQUET de la commune de Mons.
4) Décision du Maire n° 15/2023 relative à la signature de la convention de recours au service de missions temporaires du Centre de gestion 31 (CDG31).
5. ADMINISTRATION- RESSOURCES HUMAINES
a) Désignation d’un référent déontologie pour les élus – Délibération 44/2023
b)Modalités d’exercice du travail à temps partiel – Délibération 45/2023
3) Adhésion à la convention de participation en santé à effet au 01/01/2024 – Délibération 46/2023
4) Adhésion à la convention de participation en prévoyance à effet au 01/01/2024 – Délibération 47/2023
5) Mise à jour du tableau des emplois – Délibération 48/2023
6) Modification de la durée hebdomadaire d’un poste d’adjoint technique territorial – Délibération 49/2023
6. FINANCES
a) Achat de carburants : convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole, Decoset, des communes membres de Toulouse Métropole ainsi que leur CCAS – délibération 50/2023
b) Avenant n°1 a la convention de délégation de maitrise d’ouvrage pour l’extension et la restructuration du groupe scolaire – délibération 51/2023
c) Conditions d’octroi des diverses cartes-cadeaux offertes aux agents – délibération 52/2023
d) Décision modificative au budget primitif n°02-2023 – délibération 53/2023
7. ENFANCE
a) Convention de participation aux charges de scolarité de la commune de Mons pour l’accueil d’enfants résidents hors commune – délibération 54/2023
b) Convention Territoriale Globale (CTG) – délibération 55/2023
8. ENVIRONNEMENT
a) Candidature de la commune Mons au dispositif « Territoires Engagé pour la Nature » en Occitanie – 2023/2026 – délibération 56/2023
b) Charte des partenaires du Projet Agricole et Alimentaire Métropolitain 2023-2026 – délibération 57/2023
c) Convention de partenariat avec l’association Arbres et Paysages d’Autan – délibération 58/2023
9. VIE DE VILLAGE
a) Modification du règlement intérieur de la salle des fêtes – délibération 59/2023
b) Convention de partenariat avec la commune de Mondouzil dans le cadre du développement d’une médiathèque départementale – délibération 60/2023
10. INFORMATIONS DIVERSES
a) Suivi des travaux du bâtiment scolaire
b) Recrutement sur le poste de Référent école
c) Rapport d’activités 2022 Syndicat du Bassin Hers Girou
d) Candidature sentier botanique retenue par Toulouse Métropole
e) Syndicat Mixte pour la Réhabilitation de l’Ancienne Décharge de Drémil-Lafage (SMRAD).