L’actualité

ORDRE DU JOUR

PREAMBULE

Minute de silence pour Samuel PATY et pour les victimes de l’attentat de Nice

• APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/09/2020
• TOULOUSE METROPOLE

1. Dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour 2021
2. Règlement de l’achat mutualisé de masques grand public

• RESSOURCES HUMAINES :

Actualisation du RIFSEEP

• RECENSEMENT de la population

Désignation de l’agent coordonnateur du recensement et recrutement des agents recenseurs

• ENFANCE :

Modification du règlement de la cantine scolaire

• VIE DE VILLAGE / FINANCESRèglement intérieur de la salle Monac
  Tarif de location de la salle Monac
• ENVIRONNEMENT :- Convention Territoire Engagé pour la Nature en Occitanie
  – Changement de nom du Syndicat Mixte pour Etude et la Protection de I ‘Environnement devenu Haute-Garonne Environnement

• INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL- Prise en compte de la modification du règlement d’utilisation de la salle sénior
  – Point sur la convention 2S2C
  – Passation du marché cantine
  – Gratuité des places du marché de producteurs sur la période 1 ^er confinement COVID
  – Travaux d’exhaussement de terre
  – Le prochain conseil municipal est programmé le vendredi 18 décembre, il fera suite au Comité technique du CDG31
  – Courrier des maires au préfet suite au projet de réorganisation territoriale des forces de police et de gendarmerie nationale.