L’actualité

ORDRE DU JOUR

1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
2. ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/06/2024
3. CONSEIL MUNICIPAL
   a) Modification de la constitution des commissions municipales – délibération 34/2024
4. ADMINISTRATION GENERALE et FINANCES
   a) Mise à jour du tableau des emplois – délibération 35/2024 ;
   b) Modification de la durée hebdomadaire d’un poste d’adjoint technique – délibération 36/2024 ;
   c) Actualisation de l’attribution de jour d’ARTT – délibération 37/2024 ;
   d) Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions ; de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – délibération 38/2024 ;
   e) Décision modificative n°2 – délibération 39/2024 ;
5. URBANISME
   a) Arrêt du projet PLUI-H – délibération 40/2024 ;
6. VIE DE VILLAGE
   a) Dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l’année 2025 – délibération 41/2024 ;
   b) Création du règlement intérieur de la salle plurivalente de l’école Thomas PESQUET de Mons – délibération 42/2024 ;
   c) Convention de mise à disposition des salles communales – Association APE – délibération 43/2024 ;
   d) Convention de mise à disposition des salles communales – Foyer rural – délibération 44/2024 ;
   e) Convention de mise à disposition des salles communales – Tennis Club – délibération 45/2024 ;
   f) Convention de mise à disposition des salles communales – Comité des fêtes – délibération 46/2024 ;
   g) Convention de mise à disposition des salles communales – Mini Mons – délibération 47/2024 ;
   h) Convention de mise à disposition des salles communales – A cœur joie – délibération 48/2024 ;
   i) Convention de mise à disposition des salles communales – Léo Lagrange – délibération 49/2024 ;
   j) Tarification de l’évènement Mons en scène – délibération 50/2024 ;
   k) Convention de partenariat Toulouse Métropole/Mairie de Mons pour des actions culturelles – saison 2024/2025 – délibération 51/2024 ;
7. ENVIRONNEMENT
   a) Demande de retrait de Toulouse Métropole du Syndicat du Bassin Hers Girou – délibération 52/2024 ;
   b) Travaux du SDEHG concernant l’extinction de l’éclairage en milieu de nuit sur les rues liées aux axes routiers – délibération 53/2024 ;
   c) Travaux du SDEHG concernant la création d’un comptage et la pose d’un coffret prises au-dessus du parking de la Mairie – délibération 54/2024 ;
8. INFORMATIONS DIVERSES
   a) Travaux d’aménagement paysager et urbain ;
   b) Rentrée scolaire 2024-2025 ;
   c) Projet d’antenne-relais sur la commune de Mons.