L’actualité

ORDRE DU JOUR

1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
2. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/2024
3. DECISIONS DU MAIRE

1. Passation d’un marché public sans publicité ni mise en concurrence, pour la conception et la délégation de la maitrise d’œuvre de l’aménagement du Cœur de village de la commune de Mons – Décision du maire n°02/2024 ;
2. Contrat de Territoire 2024 : Réfection de la couverture des ateliers municipaux, modification d’une ouverture en façade pour l’installation d’un portail et raccordement électrique – Décision du maire n°03/2024 ;
3. Contrat de Territoire 2024 : Travaux d’isolation phonique de la Salle Monac – Décision du maire n°04/2024 ;
4. Contrat de Territoire 2024 : Travaux d’isolation soufflée en combles dans la salle des fêtes-  Décision du maire n°05/2024 ;
5. Contrat de Territoire 2024 : Travaux de rénovation de la charpente de la salle des fêtes – Décision du maire n°06/2024 ;
6. Contrat de Territoire 2024 : Construction d’une terrasse en bois pour la Salle des fêtes –Décision du maire n°07/2024 ;
7. Contrat de Territoire 2024 : Acquisition de mobilier pour la cantine du groupe scolaire: Tables et Chaises – Décision du maire n°08/2024 ;
8. Contrat de Territoire 2024 : Acquisition d’un lave-vaisselle pour la salle des fêtes – Décision du maire n°09/2024 ;
9. Contrat de Territoire 2024 : Acquisition d’un lave-vaisselle pour le groupe scolaire – Décision du maire n°10/2024 ;
10. Contrat de Territoire 2024 : Acquisition de vitrines d’affichage extérieures pour le groupe scolaire – Décision du maire n°11/2024 ;
11. Contrat de Territoire 2024 : Travaux de peinture de la salle des fêtes et de la mairie – Décision du maire n°12/2024 ;
12. Contrat de Territoire 2024 : Construction d’un meuble de rangement sous l’escalier dans la mairie – Décision du maire n°13/2024 ;
13. Contrat de Territoire 2024 : Acquisition de bancs pour les chemins de randonnées – Décision du maire n°14/2024 ;
14. Contrat de Territoire 2024 : Acquisition de paniers de basket pour le groupe scolaire – Décision du maire n°15/2024 ;
15. Contrat de Territoire 2024 : Acquisition de mobilier pour la zone de loisir de Monac – Décision du maire n°16/2024 ;
16. Contrat de Territoire 2024 : Acquisition de mobilier pour la salle des fêtes – Décision du maire n°17/2024 ;
17. Commission extra-municipale culture : Demande de subvention au titre de l’Aide à la diffusion de proximité pour la représentation du spectacle de danse Fraternité par la compagnie Filaos – Décision du maire n°18/2024 ;
18. Commission extra-municipale culture : Demande de subvention au titre de l’Aide à la diffusion de proximité pour la représentation du spectacle de danse FUGE par la compagnie Alcaline – Décision du maire n°19/2024 ;
19. Commission extra-municipale culture : Demande de subvention au titre de l’Aide à la diffusion de proximité pour la Battle exhibition interprétée par la compagnie Brigade Fantôme – Décision du maire n°20/2024.

4. CONSEIL MUNICIPAL

 1. Modification de la constitution des commissions municipales – délibération 21/2024

5. ADMINISTRATION GENERALE et FINANCES 

1. Création d’un emploi permanent au grade de technicien territorial – Délibération n°22/2024 ;
2. Convention tripartite du protocole de « participation citoyenne » entre la gendarmerie de balma, la préfecture de la Haute-Garonne et la commune de Mons – Délibération n°23/2024 ;
3. Concession de service pour la mise à disposition, l’exploitation, l’entretien et la maintenance des abris voyageurs : adoption d’une convention tripartite relative à la refacturation des consommations électriques des abris raccordés à l’éclairage public – Délibération n°24/2024 ;
4. Décision Modificative n°1 relative à la suppression de l’opération d’ordre de la vente du lot n°4 – Délibération n°25/2024 ;

6.PATRIMOINE 

1. Convention de reconnaissance de servitude légale entre le Syndicat départemental d’énergie de la Haute-Garonne et la commune de Mons – Délibération n°26/2024 ;
2. Convention de raccordement directe au réseau public de distribution d’électricité basse tension dans le cadre du SRRRER d’Occitanie d’une installation de production photovoltaïque en surplus – Délibération n°27/2024 ;

 7.      ENFANCE 

1. Renouvellement de la convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement de travail numérique pour l’année scolaire 2024-2025 – Délibération n°28/2024 ;
2. Modification du règlement de la cantine scolaire à dater du 01/09/2024 – Délibération n°29/2024 ;
3. Participation financière aux charges de scolarité pour l’accueil d’enfants résidant hors commune– Délibération n°30/2024 ;

8. VIE DE VILLAGE 

1. Modification du règlement intérieur de salle des fêtes de la commune de Mons –Délibération n°31/2024 ;
2. Convention de partenariat entre le Festival du livre de jeunesse Occitanie et la Ville de Mons – Délibération n°32/2024 ;
3. Convention de partenariat Marathon des mots 2024 – Délibération n°33/2024.

9.      INFORMATIONS DIVERSES 

1. Désignation suppléant à la Commission de contrôle des listes électorales suite à la démission d’un Conseil municipal ;
2. Désignation membre titulaire de la commission d’appel d’offres suite à la démission d’un Conseil municipal ;
3. Suivi des travaux du bâtiment scolaire ;
4. Travaux d’aménagement urbain ;
5. Convention du CCAS avec la gendarmerie concernant l’hébergement d’urgence en cas de VIF ;
6. Tarification saisonnière de l’eau avec Monsieur Robert MEDINA, Vice-Président en charge de l’eau et de l’assainissement à Toulouse Métropole.