ORDRE DU JOUR
ORDRE DU JOUR
- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/09/2021
- ENFANCE
- Dénomination du groupe scolaire
- Renouvellement DSP périscolaire
- DECISION DU MAIRE :
- Choix du bureau d’étude pour le chauffage de la salle des fêtes
- RESSOURCES HUMAINES
- Adoption du taux promu-promouvables
- Heures supplémentaires / heures complémentaires
- Evolution temps de travail hebdomadaire des agents de l’équipe écoles
- Désignation du coordonnateur du recensement et rémunération des agents recenseurs
- Modalités de mise en œuvre du télétravail
- Adoption de la charte du télétravail
- URBANISME :
- Echange de terrain des ateliers
- Rétrocession des espaces verts du Clos de Monac
- PATRIMOINE :
- Modification du montant estimatif des travaux du groupe scolaire
- Projet de chauffage de la salle des fêtes
- ENVIRONNEMENT :
- Autorisation de travaux du SDEHG
- VIE DE VILLAGE :
- Cimetière : reprise d’une concession
- TM
- Convention avec la Métropole sur la dématérialisation des DIA
- Dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour 2022
- COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL :
- Rapport annuel du SDEHG
- Rapport annuel du SBHG
- INFORMATIONS DIVERSES :
- Application des lignes directrices de gestion
- Concours d’architectes extension du groupe scolaire