ORDRE DU JOUR
- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/12/2021
- DECISION DU MAIRE :
Signature d’un avenant à la convention avec I’AUAT - ENFANCE
a) Election des membres de la commission spécifique au renouvellement de la concession de service pour I’ALAE
b) Révisions des tarifs de I’ALAE - FINANCES
Frais de fonctionnement des écoles en vue de la facturation aux autres communes - RESSOURCES HUMAINES
a) Mise en place des 1607 heures
b) Adhésion à un contrat de groupe pour I’ assurance statutaire
c) Recrutement d’un agent contractuel pour un accroissement saisonnier d’activité - ENVIRONNEMENT :
Adoption du plan de financement du projet de jardin partagé
- TOULOUSE METROPOLE :
Adoption charte sur l’égalité femme / homme
- QUESTIONS DIVERSES