ORDRE DU JOUR
1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23/03/2021
3. CONSEIL MUNICIPAL
3,1/ Information du conseil municipal :
- Démission d’un conseiller
- Installation du nouveau conseiller Modification du tableau des élus
3,2/ Délibérations :
- Modification de la composition des commissions municipales
- Modification de la composition des commissions extra-municipales
4, PATRIMOINE :
Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la commune de Mons et Toulouse Métropole
- URBANISME
Adhésion à l’Agence d’ Urbanisme et d’ Aménagement Toulouse Aire métropolitaine (AUAT)
- FINANCES :
– Décision modification 1 sur le budget 2021
– Révision du taux d’exonération partielle de la taxe foncière sur les propriétés bâties - VIE DE VILLAGE
– Convention Marathon des mots 2021 entre la commune de Mons et Toulouse Métropol
– Convention de partenariat entre la commune de Mons et l’institut médico-éducatif Autan Val fleur
– Convention de partenariat entre la commune de Mons et la ville de Toulouse
8. RESSOURCES HUMAINES :
Remboursement de frais de formation professionnelle
- INFORMATIONS DIVERSES
– Annulation du PLUiH
– Nouveau centre de traitement des lixiviats à Drémil-Lafage
– Fermeture d’une classe de maternelle
– Obtention de la DSIL pour les travaux de rénovation énergétique
– Organisation des élections du 20 et 27 juin 2021