L’actualité

Conseil municipal du 7 avril 2022

12 avril 2022


– ORDRE DU JOUR

  1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
  2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/01/2022
  3. DECISION DU MAIRE :

Décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations d’attributions consenties par le Conseil Municipal du 14/09/2020 (article L2122-22 du Code Général des Collectivités Teritoriales).

  1. RESSOURCES HUMAINES
    – Créations de postes
    – Augmentations volume horaire hebdomadaire
  2. ENVIRONNEMENT :
    – Inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée de l’itinéraire grande randonnée pédestre Conques-Toulouse du GR46
    – Adoption convention de mise à disposition d’un terrain avec l’association « Le réveil des potagers »
  3. URBANISME
    – Adoption convention d’instruction des autorisations du droit des sols avec Toulouse Métropole
  1. FINANCES
    – Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2021
    – Affectation des résultats 2021
    – Vote des taux de fiscalité directe locale 2022
    – Adoption du budget unique 2022
    – Attribution des subventions aux associations
    – Don en faveur de l’Ukraine
    – Ukraine : mobilisation de la métropole
    – Adhésion au groupement d’achat d’électricité du SDEHG
  2. INFORMATIONS DIVERSES :
    – SDEHG : Convention avec le conseil départemental
    – Désignation d’un référent égalité femme / homme

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