L’actualité

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 31 aout 2026 à 20h00 à la Mairie

ORDRE DU JOUR  

1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 

2. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/06/2026 

3. ADMINISTRATION GENERALE 

1. Mise en place d’une indemnité de maniement de fonds – délibération 49/2026 ;
2. Création d’un emploi non permanent – délibération 50/2026 ;
3. Création d’emplois permanents – délibération 51/2026 ;
4. Recensement de la population : nomination coordonnateur et recrutement agents recenseurs – délibération 52/2026 ;
5. Délégations consenties au maire – délibération 53/2026 ;
6. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal – délibération 54/2026 ; 

4. FINANCES 

1. Décision modificative n°1 au Budget Unique – délibération 55/2026 ;
2. Modification de la délibération n°26/2026 relative à l’attribution des subventions aux associations – délibération 56/2026 ; 

5. CULTURE 

1. Avenant n°2 à la convention de partenariat culturel avec la médiathèque de Mondouzil – délibération 57/2026 ;
2. Tarification de l’évènement Mons en scène 2026 – délibération 58/2026 ; 

6. VIE DE VILLAGE 

1. Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l’année 2027 – délibération 59/2026 ;
2. Conventions de prestation entre l’association générale des intervenants retraités, AGIRABCD et la Commune de Mons – délibération 60/2026 ;
3. Convention de mise à disposition des salles communales – Association « A cœur joie » – délibération 61/2026 ;
4. Convention de mise à disposition des salles communales – Association APE (Association des Parents d’Elèves) – délibération 62/2026 ;
5. Convention de mise à disposition des salles communales – Association Foyer Rural – délibération 63/2026 ;
6. Convention de mise à disposition des salles communales – Association Tennis Club – délibération 64/2026 ;
7. Convention de mise à disposition des salles communales – Association Comité des fêtes – délibération 65/2026 ;
8. Convention de mise à disposition des salles communales – Association Mini Mons – délibération 66/2026 ;
9. Convention de mise à disposition des salles communales – Association Léo Lagrange – délibération 67/2026 ;
10. Convention de mise à disposition des salles communales – Association Coup de théâtre – délibération 68/2026 ;
11. Convention de mise à disposition des salles communales – Association Chemin Faisant – délibération 69/2026 ;
12. Convention de mise à disposition des salles communales – Association AGAPEI – délibération 70/2026 ;
13. Convention de cession de données entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et la commune de Mons – délibération 71/2026 ; 

7. ENVIRONNEMENT 

1. Conditions de réalisation des petits travaux urgents par le Syndicat départemental de l’énergie de la Haute-Garonne (SDEHG) – délibération 72/2026 ;
2. Projet de rénovation de l’éclairage public – Tranche finale programme LED++ – délibération 73/2026 ; 

8. ENFANCE 

1. Avenant Egalim n°1 à la convention triennale du dispositif de tarification sociale des cantines scolaires – délibération 74/2026 ;

9. INFORMATIONS DIVERSES 

1. Présentation PLUi-H
2. Désignation de représentants au CODEV