Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mercredi 20 mai 2026 à 20h00 à la Mairie
ORDRE DU JOUR
1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
2- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/04/2026
3- DECISIONS DU MAIRE
- Contrat de Territoire 2026 : Acquisition d’une tondeuse autoportée pour le service espace vert – Décision du maire n°01/2026 ;
- Contrat de Territoire 2026 : Acquisition de deux vidéoprojecteurs pour les salles de classes de l’école Thomas PESQUET de Mons – Décision du maire n°02/2026 ;
- Contrat de Territoire 2026 : Travaux d’agrandissement d’un chemin piétonnier pour permettre un accès PMR entre l’espace public, le tiers-lieu et un lieu d’accueil de jour pour les membres de l’AGAPEI – Décision du maire n°03/2026 ;
- Commission extra-municipale culture : Demande de subvention au titre de l’Aide à la diffusion de proximité pour la représentation du spectacle « Nickel Nicole » par la compagnie Chez ce cher Serge – Décision du maire n°04/2026 ;
- Passation d’un marché public à procédure adaptée pour la fourniture et la livraison de repas pour la cantine scolaire de l’école Thomas PESQUET de la commune de Mons – Décision du maire n°05/2026 ;
- Commission extra-municipale culture : Demande de subvention au titre de l’Aide à la diffusion de proximité pour la représentation du spectacle « Le Concert à Juli » par la compagnie du Vide – Décision du maire n°06/2026 ;
4- INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
- Modification de la composition des membres de la Commission Extra-Municipale Marché – délibération 31/2026 ;
- Élection des membres au sein de la commission communale des impôts directs (CCID) – délibération 32/2026 ;
- Désignation représentant de la Commission Locale d’Evaluation Des Charges Transférées (CLECT) – délibération 33/2026 ;
- Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux – délibération 34/2026;
- Modification de la délibération n°10/2026 relative aux délégations consenties au maire par le conseil municipal – délibération 35/2026 ;
5- ADMINISTRATION GENERALE
- Modification du tableau des emplois – délibération 36/2026 ;
- Actualisation des conditions d’octroi du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – délibération 37/2026 ;
- Plafonds de prise en charge du Compte Personnel de Formation (CPF) – délibération 38/2026 ;
- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles – délibération 39/2026 ;
- Délibération prenant acte de la tenue du débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaire – délibération 40/2026 ;
6- URBANISME
- Convention portant sécurisation juridique du traitement de données à caractère personnel portant sur l’utilisation des dispositifs « Atelier Fiscal » et « Atelier Economique » – délibération 41/2026 ;
7- VIE DE VILLAGE
- Convention de partenariat entre le festival du livre de jeunesse Occitanie et la ville de Mons – Partir en livre 2026 – délibération 42/2026 ;
8- INFORMATIONS DIVERSES
- Informations quant aux arrêtés nommant les membres non élus au CCAS,
- Syndicat Mixte pour la réhabilitation de l’ancienne décharge de Drémil-Lafage.