L’actualité

Conseil municipal du 8 décembre 2021

10 décembre 2021

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

  1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
  2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/09/2021
  3. ENFANCE
  • Dénomination du groupe scolaire
  • Renouvellement DSP périscolaire
  1. DECISION DU MAIRE :
  • Choix du bureau d’étude pour le chauffage de la salle des fêtes
  1. RESSOURCES HUMAINES
  • Adoption du taux promu-promouvables
  • Heures supplémentaires / heures complémentaires
  • Evolution temps de travail hebdomadaire des agents de l’équipe écoles
  • Désignation du coordonnateur du recensement et rémunération des agents recenseurs
  • Modalités de mise en œuvre du télétravail
  • Adoption de la charte du télétravail
  1. URBANISME :
  • Echange de terrain des ateliers
  •  Rétrocession des espaces verts du Clos de Monac
  1. PATRIMOINE :
  • Modification du montant estimatif des travaux du groupe scolaire
  • Projet de chauffage de la salle des fêtes
  1. ENVIRONNEMENT :
  • Autorisation de travaux du SDEHG
  1. VIE DE VILLAGE :
  • Cimetière : reprise d’une concession
  1. TM
  • Convention avec la Métropole sur la dématérialisation des DIA
  • Dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour 2022
  1. COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL :
  • Rapport annuel du SDEHG
  • Rapport annuel du SBHG
  1. INFORMATIONS DIVERSES :
  • Application des lignes directrices de gestion
  • Concours d’architectes extension du groupe scolaire

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