Comptes rendus municipaux
Vous trouverez sur ce site les comptes-rendus et les procès-verbaux des Conseils municipaux ainsi que les délibérations qui s’y réferent.
Conseil municipal du 20 juin 2023
ORDRE DU JOUR 1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/04/2023 3- DECISIONS DU MAIRE Décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations...
Conseil municipal du 4 avril 2023
ORDRE DU JOUR 1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/02/2023 3- DECISIONS DU MAIRE Décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations...
Conseil Municipal du 25 mai 2020
ORDRE DU JOUR Installation du Conseil Municipal Élection du Maire Création des postes d'Adjoints Élection des Adjoints
Conseil Municipal du 21 janvier 2020
ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 13 novembre 2019 ADMINISTRATION Autorisation donnée à la Présidente du CCAS de créer une régie de recettes et de nommer les...
Conseil Municipal du 13 novembre 2019
ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 18 juin 2019 DEMISSION D’UN ADJOINT Réduction du nombre d’adjoints et modification du tableau des élus du conseil Remplacement...
Conseil Municipal du 18 juin 2019
ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 10 avril 2019 INTERCOMMUNALITE Composition du conseil métropolitain de Toulouse Métropole Conventions de partenariat :...
Conseil municipal du 10 avril 2019
ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 26 février 2019 FINANCES Vote du Compte administratif et approbation du Compte de gestion Affectation des résultats Vote des...
Compte rendu municipal du 26 février 2019
ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 18 décembre 2018 CONSEILLERS MUNICIPAUX – Démission d’un adjoint et installation d’un nouvel adjoint aux finances PERSONNEL ET...