Comptes rendus municipaux
Vous trouverez sur ce site les comptes-rendus et les procès-verbaux des Conseils municipaux ainsi que les délibérations qui s’y réferent.
Conseil municipal du 10 décembre 2024
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/09/2024 DECISION DU MAIREa) Passation d'un marché public à procédure adaptée pour l'aménagement...
Conseil municipal du 6 juin 2024
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/2024 DECISIONS DU MAIRE Passation d’un marché public sans publicité ni mise en concurrence,...
Conseil Municipal du 18 juin 2019
ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 10 avril 2019 INTERCOMMUNALITE Composition du conseil métropolitain de Toulouse Métropole Conventions de partenariat :...
Conseil municipal du 10 avril 2019
ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 26 février 2019 FINANCES Vote du Compte administratif et approbation du Compte de gestion Affectation des résultats Vote des...
Compte rendu municipal du 26 février 2019
ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 18 décembre 2018 CONSEILLERS MUNICIPAUX – Démission d’un adjoint et installation d’un nouvel adjoint aux finances PERSONNEL ET...