L’actualité

ORDRE DU JOUR

 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23/06/2025

ADMINISTRATION GENERALE

1. Mise à jour du tableau des emplois – délibération 19/2025 ;
2. Accueil d’un apprenti– délibération 20/2025 ;
3. Modification de la durée hebdomadaire d’un emploi (modification inferieure ou égale a 10% du temps de travail) – délibération 21/2025 ;
4. Adhésion Contrat Groupe Assurance Statutaire 2026/2029 – délibération 22/2025 ;

 VIE DE VILLAGE 

1. Convention de mise à disposition des salles communales – Association APE (Association des Parents d’Elèves) – délibération 23/2025 ;
2. Convention de mise à disposition des salles communales – Foyer Rural – délibération 24/2025 ;
3. Convention de mise à disposition des salles communales – Tennis Club – délibération 25/2025 ;
4. Convention de mise à disposition des salles communales – Comité des fêtes –délibération 26/2025 ;
5. Convention de mise à disposition des salles communales – Mini Mons – délibération 27/2025 ;
6. Convention de mise à disposition des salles communales – A cœur Joie – délibération 28/2025 ;
7. Convention de mise à disposition des salles communales – Léo Lagrange – délibération 29/2025 ;
8. Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l’année 2026 – délibération 30/2025 ;
9. Modification du règlement intérieur de la salle communale de l’Espace Monac – délibération 31/2025 ;
10. Tarification de l’évènement Mons en scène 2025 – délibération 32/2025 ;
11. Un nom pour le cœur de village – délibération 33/2025 

FINANCES 

1. Don au département de l’Aude – délibération 34/2025 ;
2. Modification de la délibération n°59/2024 relative à la demande de subvention de la DETR 2025, du Conseil Départemental de la Haute-Garonne et adoption du plan de financement du projet de tiers-lieu – délibération 35/2025 ;

URBANISME 

1. Nouvelle convention de Toulouse Métropole pour la facturation des instructions en urbanisme – délibération 36/2025 ;
2. Approbation du projet de 2^ème révision du SCoT de la grande agglomération toulousaine – délibération 37/2025 ;
   

VOEU 

1. Vœu de soutien aux petites lignes régionales – délibération 38/2025 ; 

COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL

1. Approbation du rapport des mandataires 2024 de la SPL ZEFIL – délibération n°39/2025 ;
2. Communication du rapport d’activités du Syndicat Départemental d’énergie de la Haute-Garonne ;
3. Communication du rapport d’activités Léo Lagrange 2024.

INFORMATIONS DIVERSES