L’actualité

ORDRE DU JOUR

1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23/03/2021

3. CONSEIL MUNICIPAL

3,1/ Information du conseil municipal :

• Démission d’un conseiller
• Installation du nouveau conseiller Modification du tableau des élus 

3,2/ Délibérations :

1. Modification de la composition des commissions municipales
2. Modification de la composition des commissions extra-municipales

4, PATRIMOINE :

Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la commune de Mons et Toulouse Métropole

5. URBANISME

Adhésion à l’Agence d’ Urbanisme et d’ Aménagement Toulouse Aire métropolitaine (AUAT)

6. FINANCES :
   – Décision modification 1 sur le budget 2021
   – Révision du taux d’exonération partielle de la taxe foncière sur les propriétés bâties
7. VIE DE VILLAGE
   – Convention Marathon des mots 2021 entre la commune de Mons et Toulouse Métropol
   – Convention de partenariat entre la commune de Mons et l’institut médico-éducatif Autan Val fleur
   – Convention de partenariat entre la commune de Mons et la ville de Toulouse

8. RESSOURCES HUMAINES :

Remboursement de frais de formation professionnelle

9. INFORMATIONS DIVERSES
   – Annulation du PLUiH
   – Nouveau centre de traitement des lixiviats à Drémil-Lafage
   – Fermeture d’une classe de maternelle
   – Obtention de la DSIL pour les travaux de rénovation énergétique
   – Organisation des élections du 20 et 27 juin 2021