L’actualité

ORDRE DU JOUR

1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/09/2022
3. CONSEIL MUNICIPAL
   a) Information du conseil municipal

– Démission d’un conseiller
– Installation du nouveau conseiller
– Modification du tableau des élus

b) Modification de la composition des commissions Vie de village et Finances – délibération 46/2022

1. ADMINISTRATION-FINANCES
   a) Budget 2022 : Décision modificative n°2 –délibération 4712022
   b) SPL ZEFIL: entrée au capital –délibération 48/2022
   c) Opération construction bâtiment scolaire: Adoption du plan de financement -Demandes de subvention –délibération 49/2022
   d) AMF : vote d’une motion sur les finances locales –délibération 50/2022
2. RESSOURCES HUMAINES
   a) Augmentation du temps de travail : adjoint technique du service école –délibération 51/2022
   b) Création d’un poste pour l’entretien des espaces verts –délibération 52/2022
   c) Proposition du CDG3 l de mise en concurrence pour la Protection sociale complémentaire des agents –délibération 53/2022
3. ENVIRONNEMENT :

Convention Arbres et paysages d’Autan –délibération 54/2022

7. ENFANCE
   a) Adhésion au groupement d’achat pour la collecte des déchets alimentaires de la restauration scolaire –délibération 55/2022
   b) Modification du règlement intérieur de la cantine –délibération 56/2022
   c) Rectification de la tarification ALAE au 1er décembre 2022 –délibération 5712022
   d) Signature de la Convention ENT-écoles –délibération 58/2022
8. CCAS :

Modification du nombre d’administrateurs et élection d’un membre élus supplémentaire –délibération 59/2022

9. TOULOUSE METROPOLE

Information : Rapport de la chambre régionale des comptes et réponse de la métropole exercice 2020