Comptes rendus municipaux

ORDRE DU JOUR PREAMBULE Minute de silence pour Samuel PATY et pour les victimes de l’attentat de Nice APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/09/2020 TOULOUSE METROPOLE Dérogation au repos...

ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2020 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 juillet 2020 Règlement intérieur du Conseil Municipal...

ORDRE DU JOUR  ELECTIONS SENATORIALES 2020 : élection et désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants.    

ORDRE DU JOUR  APPROBATION DU PROCÈS VERBAL du conseil municipal du 9 juin 2020 FINANCES : Vote du compte administratif et approbation du compte de gestion Affectation des résultats Vote des 2 taxes...

ORDRE DU JOUR Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 25 mai 2020 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Constitution des Commissions Municipales Constitution des...

ORDRE DU JOUR Installation du Conseil Municipal Élection du Maire Création des postes d'Adjoints Élection des Adjoints

ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 13 novembre 2019  ADMINISTRATION Autorisation donnée à la Présidente du CCAS de créer une régie de recettes et de nommer les...

ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 18 juin 2019   DEMISSION D’UN ADJOINT Réduction du nombre d’adjoints et modification du tableau des élus du conseil Remplacement...

ORDRE DU JOUR   APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 10 avril 2019 INTERCOMMUNALITE Composition du conseil métropolitain de Toulouse Métropole Conventions de partenariat :...

ORDRE DU JOUR   APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 26 février 2019 FINANCES Vote du Compte administratif et approbation du Compte de gestion Affectation des résultats Vote des...