Comptes rendus municipaux

Vous trouverez sur ce site les comptes-rendus et les procès-verbaux des Conseils municipaux  ainsi que les délibérations qui s’y réferent. 

Mons - Comptes-rendus municipaux
Conseil municipal du 10 janvier 2024

ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/12/2023     ADMINISTRATION- RESSOURCES HUMAINES a/ Actualisation du régime indemnitaire tenant...

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Conseil municipal du 11 décembre 2023

ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE  MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/09/2023 DECISIONS DU MAIRE a) Décision du Maire n° 12/2023 relative à la...

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Compte rendu municipal du 26 février 2019

ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 18 décembre 2018 CONSEILLERS MUNICIPAUX – Démission d’un adjoint et installation d’un nouvel adjoint aux finances PERSONNEL ET...

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