ORDRE DU JOUR
1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/11/2022
3. DECISIONS DU MAIRE
Décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations d’attributions consenties par le Conseil Municipal du 14/09/2020 (article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).
4. ADMINISTRATION-FINANCES
a) Budget 2022 – Décision modificative n°3 – délibération 01/2023
b) Emprunt Agence France Locale –délibération 02/2023
c) Garantie de première demande -Agence France Locale –délibération 03/2023 + PJ
5. RESSOURCES HUMAINES
Augmentation du temps de travail d’un adjoint administratif-délibération 04/2023
6. ENFANCE
Convention de cession de données CTG –délibération 05/2023
7. ENVIRONNEMENT :
Convention hébergement de matériel de télé-relevé –délibération 06/2023 + PJ
8. TOULOUSE METROPOLE
Attribution de compensation suite à la CLECT-délibération 07/2023 + PJ
9. INFORMATION DIVERSE
Présentation aménagement cœur de village