L’actualité

ORDRE DU JOUR 

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 

ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/04/2026 

DECISIONS DU MAIRE

1. Contrat de Territoire 2026 : Acquisition d’une tondeuse autoportée pour le service espace vert – Décision du maire n°01/2026 ;
2. Contrat de Territoire 2026 : Acquisition de deux vidéoprojecteurs pour les salles de classes de l’école Thomas PESQUET de Mons – Décision du maire n°02/2026 ;
3. Contrat de Territoire 2026 : Travaux d’agrandissement d’un chemin piétonnier pour permettre un accès PMR entre l’espace public, le tiers-lieu et un lieu d’accueil de jour pour les membres de l’AGAPEI – Décision du maire n°03/2026 ;
4. Commission extra-municipale culture : Demande de subvention au titre de l’Aide à la diffusion de proximité pour la représentation du spectacle « Nickel Nicole » par la compagnie Chez ce cher Serge – Décision du maire n°04/2026 ;
5. Passation d’un marché public à procédure adaptée pour la fourniture et la livraison de repas pour la cantine scolaire de l’école Thomas PESQUET de la commune de Mons – Décision du maire n°05/2026 ;
6. Commission extra-municipale culture : Demande de subvention au titre de l’Aide à la diffusion de proximité pour la représentation du spectacle « Le Concert à Juli » par la compagnie du Vide – Décision du maire n°06/2026 ; 

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

1. Modification de la composition des membres de la Commission Extra-Municipale Marché – délibération 31/2026 ;
2. Élection des membres au sein de la commission communale des impôts directs, – délibération 32/2026 ;
3. Désignation représentant de la CLECT– délibération 33/2026 ;
4. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux – délibération 34/2026 ;
5. Modification de la délibération n°10/2026 relative aux délégations consenties au maire par le conseil municipal – délibération 35/2026 ;

ADMINISTRATION GENETALE 

1. Modification du tableau des emplois – délibération 36/2026 ;
2. Actualisation des conditions d’octroi du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – délibération 37/2026 ;
3. Plafonds de prise en charge du Compte Personnel de Formation (CPF) – délibération 38/2026 ;
4. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponible – délibération 39/2026 ;
5. Délibération prenant acte de la tenue du débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaire – délibération 40/2026 ; 

URBANISME 

1. Convention portant sécurisation juridique du traitement de données à caractère personnel portant sur l’utilisation des dispositifs « Atelier Fiscal » et « Atelier Economique » – délibération 41/2026 ; 

VIE DE VILLAGE 

1. Convention de partenariat entre le festival du livre de jeunesse Occitanie et la ville de Mons – partir en livre 2026 – délibération 42/2026 ; 

INFORMATIONS DIVERSES 

1. Informations quant aux arrêtés nommant les membres non élus au CCAS,
2. Information concernant les actions en justice relative contre la commune (Contentieux en urbanisme),
3. Syndicat Mixte pour la réhabilitation de l’ancienne décharge de Drémil-Lafage.