Comptes rendus municipaux
Vous trouverez sur ce site les comptes-rendus et les procès-verbaux des Conseils municipaux ainsi que les délibérations qui s’y réferent.
Conseil municipal du 31 aout 2026
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/06/2026 ADMINISTRATION GENERALE Mise en place d’une indemnité de maniement de fonds –...
Conseil municipal du 05 juin 2026
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/05/2026 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Désignation des délégués et de leurs suppléants en...
Conseil municipal du 20 mai 2026
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/04/2026 DECISIONS DU MAIRE Contrat de Territoire 2026 : Acquisition d’une tondeuse...
Conseil municipal du 08 avril 2026
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/2026 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE Délégations consenties au Maire par le Conseil...
Conseil municipal du 20 mars 2026
ORDRE DU JOUR Ordre du jour : INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ELECTION DU MAIRE Election du maire – délibération 05/2026 ; DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINT...
Conseil municipal du 11 février 2026
ORDRE DU JOUR 1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/01/2026 3- FINANCES a/ Modification de la délibération 45-2025 – délibération 03/2026 ;...
Conseil municipal du 28 janvier 2026
ORDRE DU JOUR 1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/12/2025 3- ENVIRONNEMENT a/ Approbation des modifications statutaires du Syndicat du...
Conseil municipal du 11 décembre 2025
ORDRE DU JOUR 1. PREAMBULE 2. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 3. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/09/2025 4. ADMINISTRATION GENERALE a) Création d’un emploi permanent de...
Conseil municipal du 30 septembre 2025
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23/06/2025 ADMINISTRATION GENERALE Mise à jour du tableau des emplois - délibération 19/2025 ;...
Conseil municipal du 26 mars 2025
ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE2. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/12/20243. DECISIONS DU MAIREa) Virement de crédit n°1 – Décision du maire n°01/2025 ;4....
Conseil municipal du 10 décembre 2024
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/09/2024 DECISION DU MAIREa) Passation d'un marché public à procédure adaptée pour l'aménagement...
Conseil municipal du 6 juin 2024
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/2024 DECISIONS DU MAIRE Passation d’un marché public sans publicité ni mise en concurrence,...