Comptes rendus municipaux
Vous trouverez sur ce site les comptes-rendus et les procès-verbaux des Conseils municipaux ainsi que les délibérations qui s’y réferent.
Conseil municipal du 30 septembre 2025
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23/06/2025 ADMINISTRATION GENERALE Mise à jour du tableau des emplois - délibération 19/2025 ;...
Conseil municipal du 26 mars 2025
ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE2. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/12/20243. DECISIONS DU MAIREa) Virement de crédit n°1 – Décision du maire n°01/2025 ;4....
Conseil municipal du 23 juin 2025
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/03/2025 DECISIONS DU MAIRE Commission extra-municipale culture : Demande de subvention au titre...
Conseil municipal du 10 décembre 2024
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/09/2024 DECISION DU MAIREa) Passation d'un marché public à procédure adaptée pour l'aménagement...
Conseil municipal du 6 juin 2024
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/2024 DECISIONS DU MAIRE Passation d’un marché public sans publicité ni mise en concurrence,...
Conseil municipal du 28 mars 2024
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/01/2024 DECISIONS DU MAIREa. Commission extra-municipale Culture - Représentation de la pièce...
Conseil municipal du 10 janvier 2024
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/12/2023 ADMINISTRATION- RESSOURCES HUMAINES a/ Actualisation du régime indemnitaire tenant...
Conseil municipal du 11 décembre 2023
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/09/2023 DECISIONS DU MAIRE a) Décision du Maire n° 12/2023 relative à la...
Conseil municipal du 06 septembre 2023
ORDRE DU JOUR 1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/06/2023 3. RESSOURCES HUMAINES - ADMINISTRATIONa) Convention avec le CDG31 : aide au recrutement...
Conseil municipal du 20 juin 2023
ORDRE DU JOUR 1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/04/2023 3- DECISIONS DU MAIRE Décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations...
Conseil municipal du 4 avril 2023
ORDRE DU JOUR 1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/02/2023 3- DECISIONS DU MAIRE Décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations...
Conseil municipal du 13 février 2023
ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/01/2023 3. DECISION DU MAIRE 4. ADMINISTRATION-FINANCES a) Participation citoyenne : charte et...