Comptes rendus municipaux
Vous trouverez sur ce site les comptes-rendus et les procès-verbaux des Conseils municipaux ainsi que les délibérations qui s’y réferent.
Conseil municipal du 30 septembre 2025
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23/06/2025 ADMINISTRATION GENERALE Mise à jour du tableau des emplois - délibération 19/2025 ;...
Conseil municipal du 26 mars 2025
ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE2. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/12/20243. DECISIONS DU MAIREa) Virement de crédit n°1 – Décision du maire n°01/2025 ;4....
Conseil municipal du 27 mai 2021
ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23/03/2021 3. CONSEIL MUNICIPAL 3,1/ Information du conseil municipal : Démission d'un conseiller...
Conseil municipal du 17 décembre 2020
ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/11/2020 RESSOURCES HUMAINES : a) Mise en place d’un cycle de travail annuel et attribution de jours d’ARTT pour les agents des services...
Conseil Municipal du 26 novembre 2020
ORDRE DU JOUR PREAMBULE Minute de silence pour Samuel PATY et pour les victimes de l’attentat de Nice APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/09/2020 TOULOUSE METROPOLE Dérogation au repos...
Conseil Municipal du 14 septembre 2020
ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2020 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 juillet 2020 Règlement intérieur du Conseil Municipal...
Conseil Municipal du 10 juillet 2020
ORDRE DU JOUR ELECTIONS SENATORIALES 2020 : élection et désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants.
Conseil Municipal du 1er juillet 2020
ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCÈS VERBAL du conseil municipal du 9 juin 2020 FINANCES : Vote du compte administratif et approbation du compte de gestion Affectation des résultats Vote des 2 taxes...
Conseil Municipal du 9 juin 2020
ORDRE DU JOUR Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 25 mai 2020 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Constitution des Commissions Municipales Constitution des...
Conseil Municipal du 25 mai 2020
ORDRE DU JOUR Installation du Conseil Municipal Élection du Maire Création des postes d'Adjoints Élection des Adjoints
Conseil Municipal du 21 janvier 2020
ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 13 novembre 2019 ADMINISTRATION Autorisation donnée à la Présidente du CCAS de créer une régie de recettes et de nommer les...
Conseil Municipal du 13 novembre 2019
ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 18 juin 2019 DEMISSION D’UN ADJOINT Réduction du nombre d’adjoints et modification du tableau des élus du conseil Remplacement...