Comptes rendus municipaux
Vous trouverez sur ce site les comptes-rendus et les procès-verbaux des Conseils municipaux ainsi que les délibérations qui s’y réferent.
Conseil municipal du 20 mars 2026
ORDRE DU JOUR Ordre du jour : INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ELECTION DU MAIRE Election du maire – délibération 05/2026 ; DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINT...
Conseil municipal du 11 février 2026
ORDRE DU JOUR 1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/01/2026 3- FINANCES a/ Modification de la délibération 45-2025 – délibération 03/2026 ;...
Conseil municipal du 7 avril 2022
- ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/01/2022 DECISION DU MAIRE : Décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations...
Conseil municipal du 25 janvier 2022
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/12/2021 DECISION DU MAIRE :Signature d'un avenant à la convention avec I'AUAT ENFANCEa) Election des...
Conseil municipal du 8 décembre 2021
ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/09/2021 ENFANCE Dénomination du groupe scolaire Renouvellement DSP périscolaire DECISION DU...
Conseil municipal du 02 septembre 2021
ORDRE DU JOUR 1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/05/2021 3- DECISIONS DU MAIRE : Choix du programmiste 4- CONSEIL MUNICIPAL Remplacement d'un...
Conseil municipal du 27 mai 2021
ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23/03/2021 3. CONSEIL MUNICIPAL 3,1/ Information du conseil municipal : Démission d'un conseiller...
Conseil municipal du 17 décembre 2020
ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/11/2020 RESSOURCES HUMAINES : a) Mise en place d’un cycle de travail annuel et attribution de jours d’ARTT pour les agents des services...
Conseil Municipal du 26 novembre 2020
ORDRE DU JOUR PREAMBULE Minute de silence pour Samuel PATY et pour les victimes de l’attentat de Nice APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/09/2020 TOULOUSE METROPOLE Dérogation au repos...
Conseil Municipal du 14 septembre 2020
ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2020 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 juillet 2020 Règlement intérieur du Conseil Municipal...
Conseil Municipal du 10 juillet 2020
ORDRE DU JOUR ELECTIONS SENATORIALES 2020 : élection et désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants.
Conseil Municipal du 1er juillet 2020
ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCÈS VERBAL du conseil municipal du 9 juin 2020 FINANCES : Vote du compte administratif et approbation du compte de gestion Affectation des résultats Vote des 2 taxes...