Comptes rendus municipaux

Vous trouverez sur ce site les comptes-rendus et les procès-verbaux des Conseils municipaux  ainsi que les délibérations qui s’y réferent. 

Mons - Comptes-rendus municipaux
Conseil municipal du 28 janvier 2026

ORDRE DU JOUR  1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE  2- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/12/2025 3- ENVIRONNEMENT  a/ Approbation des modifications statutaires du Syndicat du...

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Conseil municipal du 11 décembre 2025

ORDRE DU JOUR 1. PREAMBULE 2. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 3. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/09/2025 4. ADMINISTRATION GENERALE a) Création d’un emploi permanent de...

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Conseil municipal du 8 décembre 2021

ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/09/2021 ENFANCE Dénomination du groupe scolaire Renouvellement DSP périscolaire DECISION DU...

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Conseil municipal du 02 septembre 2021

ORDRE DU JOUR 1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/05/2021 3- DECISIONS DU MAIRE : Choix du programmiste 4- CONSEIL MUNICIPAL Remplacement d'un...

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Conseil municipal du 27 mai 2021

ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23/03/2021 3. CONSEIL MUNICIPAL 3,1/ Information du conseil municipal : Démission d'un conseiller...

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Conseil municipal du 17 décembre 2020

ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/11/2020 RESSOURCES HUMAINES : a) Mise en place d’un cycle de travail annuel et attribution de jours d’ARTT pour les agents des services...

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Conseil Municipal du 26 novembre 2020

ORDRE DU JOUR PREAMBULE Minute de silence pour Samuel PATY et pour les victimes de l’attentat de Nice APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/09/2020 TOULOUSE METROPOLE Dérogation au repos...

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Conseil Municipal du 14 septembre 2020

ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2020 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 juillet 2020 Règlement intérieur du Conseil Municipal...

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Conseil Municipal du 1er juillet 2020

ORDRE DU JOUR  APPROBATION DU PROCÈS VERBAL du conseil municipal du 9 juin 2020 FINANCES : Vote du compte administratif et approbation du compte de gestion Affectation des résultats Vote des 2 taxes...

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Conseil Municipal du 9 juin 2020

ORDRE DU JOUR Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 25 mai 2020 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Constitution des Commissions Municipales Constitution des...

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