Comptes rendus municipaux
Vous trouverez sur ce site les comptes-rendus et les procès-verbaux des Conseils municipaux ainsi que les délibérations qui s’y réferent.
Conseil municipal du 23 juin 2025
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/03/2025 DECISIONS DU MAIRE Commission extra-municipale culture : Demande de subvention au titre...
Conseil municipal du 10 décembre 2024
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/09/2024 DECISION DU MAIREa) Passation d'un marché public à procédure adaptée pour l'aménagement...
Conseil municipal du 16 janvier 2023
ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/11/2022 3. DECISIONS DU MAIRE Décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations...
Conseil municipal du 29 novembre2022
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/09/2022 CONSEIL MUNICIPALa) Information du conseil municipal - Démission d'un conseiller- Installation du...
Conseil municipal du 29 septembre 2022
ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/06/2022 3. DECISION DU MAIRE DM 22/2022 4. RESSOURCES HUMAINESAutorisation de recours au Service...
Conseil municipal du 14 juin 2022
ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/04/2022 3. DECISIONS DU MAIRE 4. ENFANCEa) Renouvellement de la DSP ALAE : choix du délégataire –...
Conseil municipal du 7 avril 2022
- ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/01/2022 DECISION DU MAIRE : Décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations...
Conseil municipal du 25 janvier 2022
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/12/2021 DECISION DU MAIRE :Signature d'un avenant à la convention avec I'AUAT ENFANCEa) Election des...
Conseil municipal du 8 décembre 2021
ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/09/2021 ENFANCE Dénomination du groupe scolaire Renouvellement DSP périscolaire DECISION DU...
Conseil municipal du 02 septembre 2021
ORDRE DU JOUR 1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/05/2021 3- DECISIONS DU MAIRE : Choix du programmiste 4- CONSEIL MUNICIPAL Remplacement d'un...
Conseil municipal du 27 mai 2021
ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23/03/2021 3. CONSEIL MUNICIPAL 3,1/ Information du conseil municipal : Démission d'un conseiller...
Conseil municipal du 17 décembre 2020
ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/11/2020 RESSOURCES HUMAINES : a) Mise en place d’un cycle de travail annuel et attribution de jours d’ARTT pour les agents des services...