Comptes rendus municipaux
Vous trouverez sur ce site les comptes-rendus et les procès-verbaux des Conseils municipaux ainsi que les délibérations qui s’y réferent.
Conseil municipal du 6 juin 2024
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/2024 DECISIONS DU MAIRE Passation d’un marché public sans publicité ni mise en concurrence,...
Conseil municipal du 28 mars 2024
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/01/2024 DECISIONS DU MAIREa. Commission extra-municipale Culture - Représentation de la pièce...
Conseil municipal du 29 septembre 2022
ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/06/2022 3. DECISION DU MAIRE DM 22/2022 4. RESSOURCES HUMAINESAutorisation de recours au Service...
Conseil municipal du 14 juin 2022
ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/04/2022 3. DECISIONS DU MAIRE 4. ENFANCEa) Renouvellement de la DSP ALAE : choix du délégataire –...
Conseil municipal du 7 avril 2022
- ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/01/2022 DECISION DU MAIRE : Décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations...
Conseil municipal du 25 janvier 2022
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/12/2021 DECISION DU MAIRE :Signature d'un avenant à la convention avec I'AUAT ENFANCEa) Election des...
Conseil municipal du 8 décembre 2021
ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/09/2021 ENFANCE Dénomination du groupe scolaire Renouvellement DSP périscolaire DECISION DU...
Conseil municipal du 02 septembre 2021
ORDRE DU JOUR 1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/05/2021 3- DECISIONS DU MAIRE : Choix du programmiste 4- CONSEIL MUNICIPAL Remplacement d'un...
Conseil municipal du 27 mai 2021
ORDRE DU JOUR 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE2. ADOPTION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23/03/2021 3. CONSEIL MUNICIPAL 3,1/ Information du conseil municipal : Démission d'un conseiller...
Conseil municipal du 17 décembre 2020
ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/11/2020 RESSOURCES HUMAINES : a) Mise en place d’un cycle de travail annuel et attribution de jours d’ARTT pour les agents des services...
Conseil Municipal du 26 novembre 2020
ORDRE DU JOUR PREAMBULE Minute de silence pour Samuel PATY et pour les victimes de l’attentat de Nice APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/09/2020 TOULOUSE METROPOLE Dérogation au repos...
Conseil Municipal du 14 septembre 2020
ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2020 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 juillet 2020 Règlement intérieur du Conseil Municipal...